Conditions générales de vente boutique .latelierdugeek.fr
Préambule
La société OBJECTIF 33, société par actions simplifiée au capital de 5 000,00 €, dont le siège social est situé 226, Cours de la Marne à BORDEAUX (33800), immatriculée sous le numéro 850 608 092 auprès du RCS de BORDEAUX, commercialise des biens techniques via son site internet « la Boutique de l’Atelier du Geek ».
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION – DUREE – MODIFICATIONS
1-1 Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la SAS OBJECTIF 33 (« le VENDEUR ») auprès de consommateurs et d’acheteurs non professionnels (« les CLIENTS » ou « le CLIENT »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le VENDEUR (« les PRODUITS ») sur le site Internet boutique.latelierdugeek.fr (« le SITE INTERNET »).
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des PRODUITS commandés par les CLIENTS.
Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le SITE INTERNET, avant toute transaction avec le CLIENT.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation
Elles sont accessibles à tout moment sur le SITE INTERNET et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du CLIENT est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
1-2 Durée
Les présentes Conditions Générales de Vente sont en vigueur et opposables aux utilisateurs du SITE INTERNET à compter de leur publication sur le SITE INTERNET, et jusqu’à la publication de leur éventuelle version modifiée ou mise à jour.
Elles ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement à leur publication.
1-3 Modifications
Le VENDEUR se réserve le droit de procéder à la modification des présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.
En cas de modification des présentes Conditions Générales de Vente, la version applicable à l’achat du CLIENT est celle en vigueur sur le SITE INTERNET à la date de la passation de la commande.
ARTICLE 2 – PRODUITS PROPOSES A LA VENTE
Les PRODUITS proposés à la vente sur le SITE INTERNET sont des biens techniques.
Les caractéristiques principales des PRODUITS (spécifications techniques, dimensions, capacités) sont présentées sur le SITE INTERNET.
Le CLIENT est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l’achat d’un PRODUIT sont de la seule responsabilité du CLIENT.
Le CLIENT est tenu de se reporter au descriptif de chaque PRODUIT afin d’en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison, ainsi que, en cas de fourniture continue ou périodique d’un bien, la durée minimale du contrat proposé.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le CLIENT.
Une éventuelle erreur ou omission dans le descriptif d’un PRODUIT ne saurait être de nature à justifier l’engagement de la responsabilité du VENDEUR.
Les PRODUITS présentés sur le SITE INTERNET ne sont proposés à la vente que sur le territoire français métropolitain, à l’exclusion de tout autre.
Les CLIENTS en provenance des DROM-COM qui souhaitent passer commande auprès du VENDEUR doivent le contacter à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr afin de connaître les modalités particulières applicables à leur commande, en particulier s’agissant des modalités de livraison.
Les offres de PRODUITS s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
ARTICLE 3 – COORDONNEES DU VENDEUR
Les coordonnées du VENDEUR sont les suivantes :
SAS OBJECTIF 33
226, Cours de la Marne
33000 BORDEAUX
France
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le CLIENT dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse du VENDEUR, mentionnée ci-dessus.
La validation de la commande par le CLIENT vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le CLIENT reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les PRODUITS proposés sur le SITE INTERNET.
ARTICLE 4 – COMMANDES
4-1 Passation de commande
Il appartient au CLIENT de sélectionner sur le SITE INTERNET les PRODUITS qu’il désire commander.
Le CLIENT a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur via son compte client.
L’enregistrement d’une commande sur le SITE INTERNET est réalisé lorsque le CLIENT accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande.
Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des Conditions Générales d’Utilisation du SITE INTERNET.
La vente n’est définitive qu’après l’envoi au CLIENT de la confirmation de l’acceptation de la commande par le VENDEUR par courrier électronique, qui doit être envoyée sans délai et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.
Toute commande passée, validée par le CLIENT et confirmée par le VENDEUR, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le SITE INTERNET, constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le CLIENT et le VENDEUR.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du VENDEUR constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le CLIENT.
Le VENDEUR se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le CLIENT pourra suivre l’évolution de sa commande en formulant une demande par courriel à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr ou directement via son compte client
La confirmation de la commande par le CLIENT se fait par la technique dite du « double-clic » : le CLIENT contrôle et valide le contenu de son panier, accepte les présentes Conditions Générales de Vente, puis procède à l’enregistrement de ses coordonnées bancaires pour les besoins des paiements à intervenir.
La technique du double-clic constitue une signature électronique au sens des dispositions de l’article 1376 du Code civil.
La prise en compte de la commande et l’acceptation de celle-ci sont confirmées par l’envoi d’un mail adressé le VENDEUR au CLIENT.
Ce mail comprend le récapitulatif de la commande ainsi qu’une facture au format PDF, et est envoyé par courriel à l’adresse renseignée par le CLIENT lors de la commande.
4-2 Modification de la commande
Les éventuelles modifications de la commande demandées par le CLIENT ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités du VENDEUR, que si elles lui sont notifiées par courriel ou effectuées directement sur son compte client, avant l’expédition de la commande.
Une fois la commande expédiée, celle-ci ne peut être modifiée.
Si malgré tout le CLIENT souhaitait modifier sa commande après expédition, il devra la réceptionner puis retourner les PRODUITS concernés par sa modification.
Un tel retour s’effectue par courrier suivi, aux frais du CLIENT.
Si le CLIENT souhaite remplacer les PRODUITS retournés par d’autres, il devra passer une nouvelle commande.
Les PRODUITS retournés sont remboursés au CLIENT après réception par le VENDEUR, sous réserve qu’ils n’aient pas été utilisés par le CLIENT et qu’ils soient propres à une nouvelle commercialisation.
Les PRODUITS retournés doivent l’être dans un emballage adapté à leur transport.
Le remboursement s’effectue par un crédit du moyen de paiement utilisé par le CLIENT lors de la commande, dans un délai de quinze (15) jours suivant la réception par le VENDEUR des PRODUITS retournés.
Dans l’hypothèse où les modifications demandées par le CLIENT ne pourraient être acceptées par le VENDEUR, celui-ci contactera le CLIENT afin de lui demander s’il désire maintenir sa commande en l’état.
En cas de refus, les sommes versées lors de la passation de la commande par le CLIENT lui seront restituées dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la notification de l’impossibilité d’accepter les modifications demandées par le CLIENT (à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d’un avoir. Dans ce cas, il devra impérativement en faire part au VENDEUR).
4-3 Annulation de la commande
Les commandes peuvent être annulées sans frais par le CLIENT hors l’exercice du droit de rétractation ou cas de force majeure.
Cette annulation s’effectue via le compte client ou par courriel avant l’expédition de la commande.
Si le CLIENT souhaitait annuler sa commande après expédition, il devra la réceptionner puis retourner l’ensemble des PRODUITS concernés.
Un tel retour s’effectue par courrier suivi, aux frais du CLIENT.
Si le CLIENT souhaite remplacer les PRODUITS retournés par d’autres, il devra passer une nouvelle commande.
Les PRODUITS retournés sont remboursés au CLIENT après réception par le VENDEUR, sous réserve qu’ils n’aient pas été utilisés par le CLIENT et qu’ils soient propres à une nouvelle commercialisation.
Les PRODUITS retournés doivent l’être dans un emballage adapté à leur transport.
Les sommes versées par le CLIENT lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Le remboursement s’effectue par un crédit du moyen de paiement utilisé par le CLIENT lors de la commande.
Les commandes peuvent également être annulées par le VENDEUR pour tout motif légitime, et notamment en cas :
- d’indisponibilité du produit ;
- de demande abusive du CLIENT ;
- de présomption d’impossibilité pour le CLIENT de contracter ;
- d’intention manifeste du CLIENT de nuire au VENDEUR ;
- de fraude ou de tentative de fraude relative à l’utilisation du site ;
- d’erreur typographique manifeste conduisant à l’affichage d’un prix manifestement décorrélé de la réalité du marché. Dans ce cas précis, le VENDEUR reprendra contact avec le CLIENT afin de savoir s’il souhaite poursuivre sa commande au tarif qui lui sera communiqué ;
- de litige avec le CLIENT ;
- de non-paiement total ou partiel d’une commande antérieure ;
- de refus d’autorisation bancaire lors du processus de paiement en ligne.
Les sommes éventuellement versées par le CLIENT avant annulation de la commande par le VENDEUR lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
4-4 Hypothèse de non-conformité de la commande
Dans l’hypothèse où la commande du CLIENT ne serait pas conforme : erreur(s) de référence(s) ou référence(s) manquante(s), le CLIENT devra impérativement le signaler par courriel au VENDEUR à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr dans les plus brefs délais.
Le VENDEUR s’engage à apporter une réponse sous quarante-huit (48) heures.
En cas d’erreur de référence, le CLIENT devra retourner le ou les produit(s) reçu(s) faisant l’objet de l’erreur, en parfait état, sous cinq (5) jours ouvrés à compter de la réponse du VENDEUR.
Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s), accompagné(s) de la facture d’achat, adressé(s) au VENDEUR.
Concernant le produit retourné, celui-ci sera remboursé selon la demande du CLIENT. Si un remboursement devait être fait, celui-ci ne comprendrait pas les frais de retour, et interviendrait dans les quatorze jours (14) suivant la réception de votre retour.
En cas de référence manquante, les sommes versées par le CLIENT au moment de la commande lui seront remboursées dans les quatorze (14) jours suivant le signalement fait par le CLIENT au VENDEUR.
Ce remboursement est effectué par crédit de la somme correspondante sur le moyen de paiement utilisé par le CLIENT lors de la commande.
ARTICLE 5 – TARIFS ET FACTURATION
Les PRODUITS sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le SITE INTERNET, lors de l’enregistrement de la commande par le VENDEUR. Les prix sont exprimés en Euros, Hors Taxe (HT) et Toutes Taxes Comprises (TTC).
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le VENDEUR sur le SITE INTERNET.
Ces tarifs sont modifiables à tout moment par le VENDEUR, qui s’engage néanmoins à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la passation de commande par le CLIENT.
Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le SITE INTERNET et calculés préalablement à la passation de la commande.
Si le CLIENT demande un mode d’expédition plus rapide ou plus coûteux que l’expédition standard, les frais supplémentaires de livraison, tels qu’ils apparaissent au moment de la validation de la commande par le CLIENT, sont intégralement à sa charge.
Le paiement demandé au CLIENT correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
ARTICLE 6 – CONDITIONS DE REGLEMENTS
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le CLIENT, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
- Par cartes bancaires : Carte Bancaire, Visa, MasterCard, autres cartes bancaires (les cartes American Express ne sont pas acceptées) ;
- Par Paypal.
Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d’utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le CLIENT peut demander l’annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes auprès de son établissement bancaire.
Le VENDEUR n’est en aucun cas tenu de rembourser une quelconque somme au CLIENT, et n’en a pas la possibilité. L’établissement bancaire du CLIENT et, le cas échéant, la société émettrice de la carte utilisée frauduleusement, sont dans cette hypothèse les seuls interlocuteurs du CLIENT
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire ou du compte Paypal du CLIENT, celui-ci est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le VENDEUR par courriel à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr.
ARTICLE 7 – LIVRAISONS
Les PRODUITS commandés par le CLIENT seront livrés en France métropolitaine dans un délai de deux (2) à quinze (15) jours ouvrés à compter de l’expédition de la commande à l’adresse indiquée par le CLIENT lors de sa commande sur le SITE INTERNET.
La livraison est constituée par le transfert au CLIENT de la possession physique ou du contrôle du PRODUIT.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs PRODUITS, les PRODUITS commandés seront livrés en une seule fois et en un seul colis.
Le VENDEUR s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le CLIENT dans les délais ci-dessus précisés.
Toutefois, ces délais ne sont communiqués qu’à titre indicatif.
Si les PRODUITS commandés n’ont pas été livrés dans un délai de trente (30) jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du CLIENT, et si aucune solution amiable n’a pu être trouvée entre le VENDEUR et le CLIENT pendant ce laps de temps, la vente pourra être résolue à la demande écrite du CLIENT dans les conditions prévues aux articles L. 216-6, L. 216-7, et L. 241-4 du Code de la consommation.
Les sommes versées par le CLIENT lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas de non-conformité du PRODUIT livré, le VENDEUR s’engage à y remédier ou à rembourser le CLIENT, comme indiqué à l’article – « Responsabilité du Vendeur – Garantie ».
Le VENDEUR prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le CLIENT en cas de dommages causés pendant le transport.
Le CLIENT devra impérativement refuser tout colis ou lettre ayant été endommagés, ouverts ou déchirés pendant le transport, et le signaler au VENDEUR.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le CLIENT lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Le mode de livraison standard du VENDEUR est la lettre suivie.
Lorsque le CLIENT s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des PRODUITS commandés par le VENDEUR au transporteur dès lors qu’il a remis les PRODUITS vendus au transporteur qui les a acceptés sans réserve.
Le CLIENT reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le VENDEUR en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.
En cas de demande particulière du CLIENT concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le VENDEUR, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le CLIENT.
ARTICLE 8 – TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES
Le transfert de propriété des PRODUITS du VENDEUR, au profit du CLIENT, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits PRODUITS.
Quelle que soit la date du transfert de propriété des PRODUITS, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le CLIENT prendra physiquement possession des PRODUITS. Les PRODUITS voyagent donc aux risques et périls du VENDEUR.
ARTICLE 9 – DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le CLIENT dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du PRODUIT pour exercer son droit de rétractation auprès du VENDEUR, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les PRODUITS soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les sept (7) jours suivant la notification au VENDEUR de la décision de rétractation du CLIENT.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Les PRODUITS endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, par envoi d’un courriel à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr, sur le modèle du formulaire de rétractation annexé aux présentes Conditions Générales de Vente, auquel cas un accusé de réception via un support durable sera immédiatement communiqué au CLIENT par le VENDEUR, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des PRODUITS achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du CLIENT.
Le remboursement sera effectué dans un délai indicatif de quatre-vingt-seize (96) heures et dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la notification au VENDEUR de la décision de rétractation.
Le droit de rétractation est limité par les dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, ou son équivalent en vigueur au moment de la passation de la commande par le CLIENT.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITE DU VENDEUR – GARANTIES
Les PRODUITS vendus sur le SITE INTERNET sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.
Les PRODUITS fournis par le VENDEUR bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :
- de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;
- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Les PRODUITS bénéficient de ces garanties dans les conditions et selon les modalités visées dans l’encadré ci-dessous et définies en annexe aux présentes Conditions Générales de Vente (Garantie de Conformité / Garantie des Vices Cachés).
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Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le CLIENT bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l’encontre du VENDEUR ; peut choisir entre la réparation ou le remplacement du PRODUIT commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par les articles L. 217-8 et suivants du Code de la consommation ; est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du PRODUIT durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du PRODUIT. |
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La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le PRODUIT. Le CLIENT peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés du PRODUIT conformément à l’article 1641 du Code Civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à 1644 du Code Civil. |
Afin de faire valoir ses droits, le CLIENT devra informer le VENDEUR, par écrit, de la non-conformité des PRODUITS dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la livraison des PRODUITS ou de la découverte des vices cachés dans les délais ci-dessus visés et retourner les PRODUITS défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).
Le VENDEUR remboursera, remplacera ou fera réparer les PRODUITS ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux, après retour de ceux-ci dans un emballage adapté à leur transport.
Le VENDEUR a la possibilité de rembourser directement le CLIENT lorsque la mise en conformité est impossible ou entraîne des coûts manifestement disproportionnés, en application des dispositions de l’article L217-12 du Code de la consommation.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements des PRODUITS jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par le VENDEUR du défaut de conformité ou du vice caché.
Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire lié à la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande, ou sur le compte Paypal du CLIENT.
La responsabilité du VENDEUR ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au CLIENT de vérifier ;
- en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du CLIENT, comme en cas d’usure normale du PRODUIT, d’accident ou de force majeure.
La garantie du VENDEUR est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des PRODUITS non conformes ou affectés d’un vice.
ARTICLE 11 – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au CLIENT sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du VENDEUR chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du SITE INTERNET répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.
Le CLIENT dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant un courriel à l’adresse boutique@latelierdugeek.fr.
Ce courriel doit contenir le nom, le prénom, l’adresse courriel, la référence client et la référence de la dernière commande du CLIENT.
Une photocopie signée d’une pièce d’identité du CLIENT en cours de validité doit être jointe au courriel, conformément à la réglementation en vigueur.
A réception de la demande, le VENDEUR s’engage à y apporter une réponse dans un délai de deux (2) mois.
Existence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique :
Si le numéro de téléphone du CLIENT est recueilli à l’occasion de la création de son compte ou de la passation de sa commande, le VENDEUR informe le CLIENT que ses coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne exécution de ses commandes ou pour le contacter afin de lui proposer de nouveaux services.
Sans préjudice de ce qui précède, conformément aux dispositions légales, le CLIENT est informé qu’il peut, s’il le souhaite, s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.
L’inscription sur cette liste est gratuite et s’impose à tous les professionnels à l’exception de ceux avec lesquels le CLIENT a déjà conclu un contrat
ARTICLE 12 – DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du SITE INTERNET est la propriété du VENDEUR et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 13 – IMPREVISION
En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.
ARTICLE 14 – FORCE MAJEURE
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.
La Partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre Partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire et ne dépasse pas une durée de quatre-vingt-dix (90) jours.
Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les Parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l’exécution normale de leurs obligations contractuelles.
A cet effet, la Partie empêchée avertira l’autre de la reprise de son obligation courriel.
Si l’empêchement est définitif ou dépasse une durée de quatre-vingt-dix (90) jours, les présentes seront purement et simplement résolues selon les modalités définies à l’article « 2-3 Annulation de la commande ».
ARTICLE 15 – NON-RENONCIATION – CLAUSES REPUTEES NON ECRITES
Le fait, pour l’une des parties, de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations établies par les présentes Conditions Générales de Vente ne saurait emporter renonciation pour l’avenir à l’obligation en cause.
Dans l’hypothèse où une clause particulière des présentes Conditions Générales de Vente venait à être réputée non écrite par suite de l’application d’une loi nouvelle, d’un règlement, ou d’une décision de justice devenue définitive, l’ensemble des autres stipulations des présentes Conditions Générales de Vente conserveraient leur pleine force.
ARTICLE 16 – LITIGES
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le VENDEUR et le CLIENT seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le CLIENT est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
ARTICLE 17 – LANGUE DU CONTRAT – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 18 – ACCEPTATION DU CLIENT
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le SITE INTERNET emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des PRODUITS commandés, ce qui est expressément reconnu par le CLIENT, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
ANNEXE 1 – Dispositions relatives aux garanties légales
Article liminaire du Code de la consommation
Pour l’application du présent code, on entend par :
1° Consommateur : toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ;
2° Non-professionnel : toute personne morale qui n’agit pas à des fins professionnelles ;
3° Professionnel : toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu’elle agit au nom ou pour le compte d’un autre professionnel ;
4° Producteur : le fabricant d’un bien, l’importateur d’un bien dans l’Union européenne ou toute autre personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque ou un autre signe distinctif ;
5° Bien comportant des éléments numériques : tout bien meuble corporel qui intègre un contenu numérique ou un service numérique ou qui est interconnecté avec un tel contenu ou un tel service, de manière telle que l’absence de ce contenu numérique ou de ce service numérique empêcherait le bien de remplir ses fonctions ;
6° Contenu numérique : des données produites et fournies sous forme numérique ;
7° Service numérique : un service permettant au consommateur de créer, de traiter ou de stocker des données sous forme numérique ou d’y accéder, ou un service permettant le partage ou toute autre interaction avec des données sous forme numérique qui sont téléversées ou créées par le consommateur ou d’autres utilisateurs de ce service ;
8° Support durable : tout instrument permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement afin de pouvoir s’y reporter ultérieurement pendant un laps de temps adapté aux fins auxquelles les informations sont destinées et qui permet la reproduction à l’identique des informations stockées ;
9° Fonctionnalité : la capacité d’un bien, d’un contenu numérique ou d’un service numérique à remplir ses fonctions eu égard à sa finalité ;
10° Compatibilité : la capacité d’un bien, d’un contenu numérique ou d’un service numérique à fonctionner avec du matériel informatique ou des logiciels, avec lesquels des biens, des contenus numériques ou des services numériques de même type sont normalement utilisés, sans qu’il soit nécessaire de convertir lesdits biens, matériels, logiciels, contenus numériques ou services numériques ;
11° Interopérabilité : la capacité d’un bien, d’un contenu numérique ou d’un service numérique à fonctionner avec du matériel informatique ou des logiciels différents de ceux avec lesquels des biens, des contenus numériques ou des services numériques de même type sont normalement utilisés ;
12° Durabilité : la capacité d’un bien à maintenir les fonctions et performances requises dans le cadre d’un usage normal ;
13° Données à caractère personnel : les données à caractère personnel telles que définies à l’article 4, point 1, du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Article L. 217-3 du Code de la consommation
Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L. 217-5.
Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l’article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.
Dans le cas d’un contrat de vente d’un bien comportant des éléments numériques :
– 1°) Lorsque le contrat prévoit la fourniture continue d’un contenu numérique ou d’un service numérique pendant une durée inférieure ou égale à deux ans, ou lorsque le contrat ne détermine pas la durée de fourniture, le vendeur répond des défauts de conformité de ce contenu numérique ou de ce service numérique qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien ;
– 2°) Lorsque le contrat prévoit la fourniture continue d’un contenu numérique ou d’un service numérique pendant une durée supérieure à deux ans, le vendeur répond des défauts de conformité de ce contenu numérique ou de ce service numérique qui apparaissent au cours de la période durant laquelle celui-ci est fourni en vertu du contrat.
Pour de tels biens, le délai applicable ne prive pas le consommateur de son droit aux mises à jour conformément aux dispositions de l’article L. 217-19.
Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage, ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l’installation incorrecte, effectuée par le consommateur comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d’installation fournies par le vendeur.
Ce délai de garantie s’applique sans préjudice des articles 2224 et suivants du code civil. Le point de départ de la prescription de l’action du consommateur est le jour de la connaissance par ce dernier du défaut de conformité.
Article L. 217-4 du Code de la consommation
Le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
- 1°) Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l’interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévue au contrat ;
- 2°) Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
- 3°) Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d’installation, devant être fournis conformément au contrat ;
- 4°) Il est mis à jour conformément au contrat.
Article L. 217-28 du Code de la consommation
Lorsque le consommateur demande au garant, pendant le cours de la garantie légale ou de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien, une remise en état couverte par cette garantie, toute période d’immobilisation suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.
Cette période court à compter de la demande d’intervention du consommateur ou de la mise à disposition pour réparation ou remplacement du bien en cause, si ce point de départ s’avère plus favorable au consommateur.
Le délai de garantie est également suspendu lorsque le consommateur et le garant entrent en négociation en vue d’un règlement à l’amiable.
Article 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1er du Code civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
ANNEXE 2 – Formulaire de rétractation
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le CLIENT souhaite se rétracter de la commande passée le SITE INTERNET, sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.
A l’attention de :
SAS OBJECTIF 33
226, Cours de la Marne
33000 BORDEAUX
France
- Commande du / /
- Numéro de la commande : …………………………………………………..
- Nom du CLIENT : …………………………………………………………………
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